Comité syndical du 3 février 2026

Ordre du jour, procès-verbal et délibérations adoptées

Délibération n°05 - Convention de partenariat pour la récupération et le traitement des déchets d’équipements électriques et électroniques de l’Alpi et des adhérents

PDF - 4,07 mo

Délibération n°06 - Nouveaux adhérents

PDF - 4,05 mo

Délibération n°07 - Conventions de prestations non-adhérents

PDF - 4,02 mo

Délibération n°08 - Convention de prestations de services migration logiciels iParapheur 5.2 et Pastel v5.0

PDF - 4,09 mo

Délibération n°09 - Prolongation de la durée de l’accord cadre du marché télécommunication

PDF - 4,08 mo

Délibération n°10 - Prolongation de la durée du marché logicel de gestion des actes et des instances OxyActes

PDF - 4,08 mo

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