Comité syndical du 3 février 2026

Ordre du jour, procès-verbal et délibérations adoptées

Délibération n°01-01 - Personnel : mise à jour de l’organigramme

PDF - 4,09 mo

Délibération n°01-01 - Personnel : mise à jour de l’organigramme - Annexe

PDF - 238,3 ko

Délibération n°01-02 - Personnel : mise à jour du tableau des effectifs au 01/01/2026

PDF - 4,08 mo

Délibération n°01-03 - Personnel : création de deux postes permanents d’adjoint technique principal de 2e classe

PDF - 4,1 Mo

Délibération n°01-04 - Personnel : mise à jour du Rifseep - Abrogation de la délibération 02-02 du 19 juin 2024

PDF - 4,29 Mo

Délibération n°01-05 - Personnel : mise à jour de la charte informatique utilisateurs

PDF - 4 mo

Délibération n°01-06 - Personnel : mise à jour de la charte informatique administrateurs

PDF - 4 mo

Délibération n°01-07 - Personnel : mise à jour du règlement relatif à la gestion des demandes d’assistance technique des adhérents

PDF - 4,07 mo

Délibération n°02 - Ouverture du débat d’orientations budgétaires

PDF - 4,07 mo

Délibération n°02 - Ouverture du débat d’orientations budgétaires - Rapport en annexe

PDF - 1,71 mo

Délibération n°03 - Mise à jour de la PSSI de l’Alpi

PDF - 4,09 mo

Délibération n°04 - Participations et tarifs HT

PDF - 4,14 mo

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