Comité syndical du 24 septembre 2026

Ordre du jour, procès-verbal et délibérations adoptées

Délibération 01 - Adoption du règlement intérieur du comité syndical de l'Alpi

PDF - 3,97 mo

Délibération 01 - Annexe - Règlement intérieur du comité syndical

PDF - 4,5 mo

Délibération 02-01 - Personnel : création d'un emploi temporaire de rédacteur territorial à temps complet pour mener à bien un projet ou une opération indentifié(e)

PDF - 3,82 mo

Délibération 02-02 - Personnel : création d'un emploi temporaire de rédacteur principal de 2e classe à temps complet pour mener à bien un projet ou une opération indentifié(e)

PDF - 3,83 mo

Délibération 02-03 - Personnel : mise à jour de la charte informatique utilisateurs

PDF - 4,06 mo

Délibération 02-04 - Personnel : mise à jour de la charte informatique administrateur

PDF - 3,97 mo

Délibération 02-05 - Personnel : adhésion aux missions de médiation préalable obligatoire (MPO), de médiation à l'initiative du juge (MIJ) ou de médiation à l'initiative des parties (MIP) proposées par le CDG 40

PDF - 4,07 mo

Délibération 03 - Annexe - Règlement bugétaire et financier V2.2

PDF - 752,32 ko

Délibération 04 - Participations et tarifs HT

PDF - 3,99 mo

Délibération 05 - Nouveaux adhérents / Dissolutions

PDF - 4,05 mo

Délibération 06 - Approbation de la convention de prestation pour la mise en place d'un outil cartographique dans le cadre du "Mois des familles"

PDF - 4,06 mo

Délibération 07 - Conventions de prestations "non adhérents"

PDF - 3,97 mo

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