Comité syndical du 15 juillet 2026

Ordre du jour, procès-verbal et délibérations adoptées

Délibération 01-01 - Personnel : avenant à la convention pour le dispositif de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d’agissements sexistes avec le Centre de Gestion des Landes

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Délibération 01-02 - Personnel : avenant à la convention pour la procédure de recueil des signalements émis par les lanceurs d’alerte – Désignation du référent alerte mutualisé avec le Centre de Gestion des Landes

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Délibération 01-05 - Règlement Santé et sécurité au travail V 1.0

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Délibération 01-06 - Dématérialisation des procédures de signature des documents RH

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Délibération 01-07 - Annexe : Rapport préalable à l’organisation du débat sur les garanties en matière de protection sociale complémentaire (L827-12 CGFP)

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Délibération 01-07 - Personnel : débat sur les garanties en matière de protection sociale complémentaire des agents

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Délibération 01-08 - Demande d'aide financière auprès du fonds national de prévention - CNRACL

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Délibération 02 - Participations et tarifs HT

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Délibération 03 - Nouveaux adhérents / Résiliations - Alpi

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Délibération 04 - Convention de prestations pour les non adhérents à l’Alpi

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