Comité syndical du 9 décembre 2025

Ordre du jour, procès-verbal et délibérations adoptées

Délibération 01-01 - Personnel : protection sociale complémentaire - Adhésion au contrat collectif mutuelle santé / Convention de participation proposée par le CDG40 Alpi / MNT

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Délibération 01-02 - Personnel : protection sociale complémentaire - Contrat collectif mutuelle MNT - Montant de la participation obligatoire au risque santé pour les agents de l’Alpi

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Délibération 01-03 - Personnel : protection sociale complémentaire - Contrat collectif assurance Territoria mutuelle - Revalorisation du montant de la participation obligatoire au risque prévoyance pour les agents de l’Alpi

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Délibération 01-04 - Personnel : création d’un poste permanent à temps complet - Ingénieur territorial

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Délibération 01-05 - Personnel : revalorisation des agents non titulaires au 01.01.2026

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Délibération 01-06 - Mise à jour des autorisations spéciales d'absence

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Délibération 01-07 - Personnel : document unique sur la prévention des risques professionnels - Mise à jour du plan d’actions

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Délibération 02-01 - Finances : autorisation donnée à la présidence d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement de l’exercice 2026

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Délibération 03 - Mise à jour des participations et des tarifs 2026

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Délibération 04 - Signature de la convention constitutive d’un groupement de commandes Soluris / Alpi

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Délibération 05 - Nouveaux adhérents

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Délibération 06 - Convention de prestations de service - Associations

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