Comité syndical du 2 avril 2024

Procès-verbal et délibérations adoptées

Délibération 01 - Contrôle des comptes et de la gestion de l’Alpi par la Chambre régionale des comptes - Rapport d’observations définitives

PDF - 4,03 mo

Délibération 02-01 - Approbation du compte de gestion 2023

PDF - 3,96 mo

Délibération 02-02 - Finances : vote du compte administratif 2023 - Budget principal et budget annexe

PDF - 3,96 mo

Délibération 02-03 - Affectation des résultats 2023 - Budget principal et budget annexe

PDF - 4,05 mo

Délibération 02-04 - Finances : vote du budget 2024 - Budget principal et budget annexe

PDF - 3,96 mo

Délibération 03 - Personnel : création d’un emploi permanent à temps complet - Adjoint administratif principal de 2e classe

PDF - 4,05 mo

Délibération 04 - Personnel : création d’un emploi temporaire de technicien territorial à temps complet pour mener à bien un projet ou une opération identifié(e)

PDF - 4,22 mo

Délibération 06 - Convention de financement NEC

PDF - 3,95 mo

Délibération 07 - Convention de prestations pour les non-adhérents

PDF - 4,01 mo

Délibération 08 - Adhésion à l’association des collectivités publiques utilisant des systèmes d’information (ACPUSI)

PDF - 4,05 mo

Note brève et synthétique - Vote du CA 2023 et du BP 2024

PDF - 801,52 ko

Procès-verbal de la séance du 2 avril 2024

PDF - 4,47 mo