Comité syndical du 24 septembre 2026
Ordre du jour du prochain comité syndical de l'Alpi, prévu jeudi 24 septembre 2026 à 18h, à la Maison des Communes (salle du premier étage).
- Désignation d’un secrétaire de séance
- Approbation du procès-verbal de la séance du 15 juillet 2026
- Délibération n°01 : adoption du règlement intérieur du comité syndical
- Délibération n°02-01 : personnel : création d’un emploi temporaire de rédacteur territorial à temps complet pour mener à bien un projet ou une opération identifié(e) - en application de l’article l.332-24 du Code général de la fonction publique
- Délibération n°02-02 : personnel : création d’un emploi temporaire de rédacteur principal de 2e classe à temps complet pour mener à bien un projet ou une opération identifie(e) - en application de l’article l.332-24 du Code général de la fonction publique
- Délibération n°02-03 : personnel : mise à jour de la charte informatique utilisateurs
- Délibération n°02-04 : personnel : mise à jour de la charte informatique administrateurs
Délibération n°02-05 : personnel : adhésion aux missions de médiation préalable obligatoire (MPO), de médiation à l’intiative du juge (MIJ) ou de médiation à l’initiative des parties (MIP) proposées par le CDG40 - Délibération n°03 : finances : règlement budgétaire et financier 2.2
- Délibération n°04 : participations et tarifs HT
- Délibération n°05 : nouveaux adhérents/dissolution
- Délibération n°06 : approbation de la convention de prestation pour la mise en place d’un outil cartographique dans le cadre du « mois des familles »
- Délibération n°07 : convention de prestations non adhérent
- Délibération n°08 : convention de partenariat pour la sensibilisation des élèves du cycle 3 du Département des landes aux risques numeriques : « pas si bête sur le net : les élèves mènent l’enquête »
- Délibération n°9 : convention de formation – titre profesionnel charge d’accueil et de gestion administrative boeth – annee 2026-2027
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